| à destination des personnels de direction et d'intendance, si vous avez des difficultés à visualiser cet email, suivez ce lien |
|
|
|
|
|
« Questionnaires
Brisons le silence » :un nouveau dispositif national
pour détecter les violences en internat et lors des voyages scolaires
|
| Dans
la continuité du décret n° 2025-1260 du 22 décembre 2025 imposant la
transmission des faits graves via l’application « Faits établissement »,
un nouveau dispositif national vient renforcer la prévention et le
repérage des violences subies par les élèves. Le
décret n° 2026-369 du 13 mai 2026 crée ainsi les « Questionnaires
Brisons le silence », destinés à identifier des situations de violences
physiques, morales ou sexuelles survenues :
- en internat ;
- ou lors de voyages scolaires avec nuitée.
Les
élèves du CP au lycée, dans les établissements publics et privés sous
contrat, seront désormais invités à compléter ces questionnaires :
- au moins deux fois par an pour les internes ;
- après chaque voyage scolaire avec hébergement.
Les réponses nominatives permettront aux établissements de mettre en place un accompagnement adapté des élèves concernés. Au-delà
du signalement des faits graves, cette nouvelle mesure traduit une
volonté claire : libérer la parole des élèves et renforcer leur
protection. Consultez le décret n° 2026-369
du 13 mai 2026 relatif à la mise en œuvre d'un traitement de données
à caractère personnel dénommé « Questionnaires Brisons le silence
». |
|
|
|
|
|
Applis AJI : suivre ses véhicules de service AJI-Gestion
pour l’éducation propose plus de onze applications incluses dans votre
abonnement. Face au rythme quotidien des établissements, il peut être
difficile de savoir par où commencer. Cette série vous guide pas à pas
pour identifier les fonctionnalités essentielles et adopter les applis
AJI simplement, sans bouleverser votre organisation. Utilisez
AJI Déplacement et enregistrez vos véhicules de service pour un
meilleur suivi. Grâce à AJI Déplacement vous obtiendrez :
- 📂 Des documents centralisés : carte grise, assurance, contrôle technique, tout peut être conservé au même endroit ;
- ⏰
Des rappels utiles : l’application permet de suivre les échéances
importantes, notamment pour le contrôle technique, l’assurance ou la
maintenance ;
- 👤Une
meilleure sécurisation des usages : vous pouvez identifier les
conducteurs habilités et conserver les informations utiles liées aux
permis de conduire ;
- 🛡️
Un atout pour le contrôle interne : en centralisant les informations,
l’établissement garde une trace claire, durable, facilement accessible
de la gestion de ses véhicules.
📈 Et ensuite ? Une fois vos véhicules créés dans l’application, vous pourrez explorer progressivement les autres fonctionnalités :
- 🗓️ le calendrier de réservation, pour organiser l’utilisation des véhicules de service ;
- 📝 les ordres de mission, pour sécuriser les déplacements des personnels ;
- 📱 le carnet de bord dématérialisé, accessible facilement grâce à un QR code associé au véhicule.
En
quelques minutes, l’enregistrement des véhicules permet donc de poser
les bases d’une gestion plus simple, plus lisible et mieux sécurisée. Retrouvez tous les tutoriels dédiés à AJI Déplacement via AJI ressources,
rubrique Applications Consultez le dossier sur la gestion des véhicules de service et des frais de déplacement des personnels sur Tendances éducation |
|
|
|
|
|
| Gestion financière et comptable |
Bourses scolaires 2026-2027La
campagne de bourses 2026-2027 se prépare : étude automatique des
droits, demandes en ligne ou papier à la rentrée… des évolutions à
maîtriser pour accompagner au mieux les familles. Retrouvez des
rappels sur les modalités, le calendrier et les montants : des repères
essentiels pour organiser la gestion en établissement. [consultez les informations clés pour préparer la campagne] |
|
|
|
|
|
Indemnité
irrégulière, réembauche sans habilitation, rémunération illicite : la
Cour des comptes sanctionne la présidente d’une associationLa
Cour des comptes a retenu plusieurs manquements graves dans la gestion
d’une association : octroi irrégulier d’une indemnité de départ à la
retraite sans autorisation du CA, réembauche du directeur général après
son départ à la retraite, mais aussi poursuite d’une activité salariée
sans contrat de travail formalisé. La juridiction relève également une
rémunération contraire aux règles fiscales applicables aux associations à
gestion désintéressée, ayant conduit à un redressement fiscal et à
l’assujettissement aux impôts commerciaux. La présidente de
l’association a été condamnée à une amende de 4 000 € par la Chambre du
contentieux. [consultez l’arrêt de la Chambre du contentieux n°S-2026-0591 du 22 mai 2026 Association Confluences] |
|
|
|
|
|
Gestion de fait : une maire et le dirigeant d’un bailleur social condamnés par la Cour des comptesLa
Cour des comptes a sanctionné la maire de Petit-Quevilly et le
président-directeur général de Seine Habitat pour avoir laissé le
bailleur social continuer à encaisser des loyers et régler des charges
sans titre légal, alors même que la commune était devenue propriétaire
de l’ensemble immobilier concerné. La juridiction a considéré que ces
opérations constituaient une infraction de gestion de fait, en raison du
maniement irrégulier de deniers publics. Les deux responsables ont
chacun été condamnés à une amende de 1 500 €. [consultez l’arrêt de la Chambre du contentieux n°S-2026-0555 du 7 mai 2026] |
|
|
|
|
|
| Administration générale et pilotage |
Fonction publique : un nouveau livre du CGFP dédié aux ressources humaines publié au Journal officielLe
code général de la fonction publique s’enrichit d’un quatrième livre
consacré à l’organisation et à la gestion des ressources humaines.
Publié par le décret du 7 mai 2026, ce texte regroupe près de 500
articles jusqu’alors dispersés dans une quarantaine de décrets.
Formation professionnelle, télétravail, lignes directrices de gestion,
mobilité ou encore emplois supérieurs : de nombreuses règles RH sont
désormais codifiées dans un corpus unique. Entrée en vigueur prévue le 1er août 2026. [consultez
le décret n°2026-366 du 7 mai 2026 modifiant les dispositions des
livres II et III du code général de la fonction publique et relatif aux
dispositions réglementaires du livre IV du même code] Les IRA deviennent les “Instituts du service public” : de nouvelles règles fixées pour l’accès et la formationLe
décret du 13 mai 2026 précise les nouvelles conditions d’accès et de
formation du Groupe des instituts du service public (G-ISP), nouvelle
organisation appelée à remplacer les actuels IRA à compter du 1er
janvier 2027. Le texte actualise les règles applicables aux concours et à
la formation initiale, introduit l’évaluation des élèves, modifie les
conditions de remboursement des traitements en cas de démission et crée
un cadre dédié à la formation professionnelle tout au long de la vie. [consultez
le décret n°2026-377 du 13 mai 2026 relatif aux conditions d'accès et à
la formation au sein du Groupe des instituts du service public] Lutte contre la corruption : l’Union européenne harmonise les règles pénales entre États membresPubliée
au Journal officiel de l’Union européenne du 11 mai 2026, une nouvelle
directive vient renforcer et unifier le cadre européen de lutte contre
la corruption. Elle remplace plusieurs textes existants et impose une
définition harmonisée des infractions dans l’ensemble des États membres,
couvrant notamment la corruption dans les secteurs public et privé, le
trafic d’influence, le détournement, l’entrave à la justice ou encore
l’enrichissement illicite lié à des faits de corruption. Les États
membres disposent en principe de 24 mois pour transposer ces nouvelles
dispositions en droit national. [consultez
la directive (UE) 2026/1021 du Parlement européen et du Conseil du 29
avril 2026 relative à la lutte contre la corruption] |
|
|
|
|
|
| Gestion des ressources humaines |
Attachés d’administration de l’État : des règles de promotion simplifiéesLe
décret du 19 mai 2026 modernise la gestion du corps interministériel
des attachés d’administration de l’État avec la création d’un collège
dédié, nouvelle instance de pilotage et de gouvernance. Il réorganise
également les modalités d’avancement en supprimant l’accès fonctionnel
au troisième grade à compter du 1er janvier 2027, au profit d’un système de promotion encadré par un taux annuel. → Décret n°2026-388 du 19 mai 2026 modifiant le statut particulier du corps interministériel des attachés d'administration de l'État → Arrêté du 19 mai 2026
fixant la composition et les modalités de fonctionnement du collège du
corps interministériel des attachés d'administration de l'État → Arrêté du 19 mai 2026
fixant les taux de promotion au grade d'attaché d'administration hors
classe du corps interministériel des attachés d'administration de l'État Handicap : un nouveau cap pour l’inclusionLe
ministère de l’Éducation nationale dévoile son plan Handicap 2026-2031,
avec une ambition claire : renforcer l’inclusion à chaque étape du
parcours professionnel. Recrutement, maintien dans l’emploi,
accompagnement… des actions concrètes pour tous les agents. Avec un
actif sur deux concerné au cours de sa vie, le handicap nous concerne
tous. [découvrez les priorités et les mesures du plan] « À voix hautes »: l’égalité professionnelle en action Découvrez
À voix hautes, le podcast du ministère qui donne la parole aux agentes
et agents sur les enjeux d’égalité femmes-hommes à travers 6 épisodes
courts et concrets. En complément, une newsletter LinkedIn propose
ressources, repères et outils pour agir au quotidien (déjà 4 numéros
disponibles). [écoutez les épisodes du podcast] Retraites des agents publics : ajustements des conditions de départ à compter de septembre 2026 Un
décret adapte, à partir du 1er septembre 2026, les règles de départ à
la retraite des fonctionnaires et des ouvriers de l’État. Il modifie
notamment l’âge d’ouverture des droits ainsi que les durées d’assurance
requises, y compris pour les départs anticipés des assurés en situation
de handicap. Ces ajustements tirent les conséquences de la suspension de
la réforme des retraites de 2023, prévue par la loi de financement de
la sécurité sociale pour 2026. [consultez le décret n°2026-344 du 7 mai 2026] Affectation après congé : attention au respect du poste d’origine Une
gestionnaire matérielle, réaffectée au poste de gestionnaire comptable à
son retour de congé maternité, a obtenu l’annulation de cette décision.
Le juge rappelle que, sauf impossibilité, l’administration doit
réintégrer l’agent dans son emploi initial. Or, dans cette affaire, son
poste de gestionnaire matériel existait toujours. Si le poste d’origine
est disponible, la réaffectation est illégale, y compris en cas de
réorganisation du service. [consultez la décision du TA de Mayotte n°2400065] Management toxique : une exclusion de 2 ans validée par le juge Un
chef de service sanctionné par une exclusion temporaire de deux ans
pour des pratiques managériales inadaptées (propos humiliants, pression,
menaces, climat de peur) a vu sa sanction confirmée par le tribunal.
Les juges s’appuient sur de nombreux témoignages concordants et des
faits répétés dans le temps, ayant dégradé les conditions de travail et
le fonctionnement du service. [consultez la décision du TA de Melun n°2400892] Entretien professionnel : les recours juridiques ne doivent pas figurer dans l’évaluation Une
directrice de conservatoire a obtenu l’annulation partielle de son
évaluation annuelle. Le juge a censuré la mention de ses recours
contentieux contre son employeur, considérée comme sans lien avec
l’appréciation de sa valeur professionnelle. L’évaluation doit en effet
se limiter aux compétences, aux résultats et à la manière de servir de
l’agent. Les éléments étrangers à ces critères, tels que l’exercice de
recours juridiques, ne peuvent figurer dans un compte rendu, y compris
lorsqu’ils sont présentés comme des éléments de contexte relationnel. [consultez la décision du TA de Paris n°2433293] Mise à la retraite d’office : le statut de catégorie A requiert réserve, exemplarité et probité Un
attaché d’administration sanctionné par une mise à la retraite d’office
a vu sa sanction confirmée par le juge. En cause : des manquements
répétés dans l’exercice de ses missions (travail non abouti, dossiers
inexploités), un usage inadapté de la messagerie professionnelle
(messages nombreux, inappropriés ou sans lien avec le service) et un
comportement irrespectueux envers la hiérarchie. [consultez la décision du TA de Marseille n°2305904] |
|
|
|
|
|
Commande publique : les principales évolutions prévues par la loi de simplification de la vie économique (SVE)Le
titre III de la loi de simplification de la vie économique votée le 26
mai 2026 vise à faciliter l’accès des entreprises à la commande
publique. Ce texte prévoit plusieurs évolutions destinées à renforcer la
concurrence et simplifier les procédures : ouverture renforcée aux
jeunes entreprises innovantes, développement des marchés innovants,
modernisation des outils de dématérialisation, ainsi que des ajustements
sur la sous-traitance, les sociétés dédiées et certains marchés
immobiliers. L’objectif étant de simplifier l’accès à la commande
publique tout en élargissant la participation des entreprises. [consultez le titre III de la loi n°2026-403 du 26 mai 2026 simplification de la vie économique]
|
|
|
|
|
|
Achats informatiques : une nouvelle fiche-outil pour des achats plus durablesLa
Direction des achats de l’État (DAE) met en ligne une fiche-outil pour
aider les acheteurs à intégrer les enjeux environnementaux dans les
marchés de prestations informatiques, en lien avec le Plan national pour
des achats durables et la loi Climat et Résilience. Elle propose des
exemples de clauses et de critères sur l’écoconception, l’hébergement
des données ou encore la formation, pour trois types de prestations :
conseil, expertise et réalisation. [consultez la page du portail de la DAE ainsi que la fiche-outil pour des achats éco-responsables]
|
|
|
|
|
|
| DES ACTIONS POSITIVES ET INSPIRANTES |
| Dans les lycées agricoles : former une nouvelle génération face aux défis climatiques et sociétaux Entre
réchauffement climatique, accords commerciaux comme le Mercosur et
crise du monde agricole, les futurs professionnels doivent se préparer à
des mutations profondes du secteur. Dans ce contexte, les
établissements agricoles adaptent aussi leurs enseignements à de
nouveaux enjeux sociaux, notamment la déconstruction de stéréotypes
encore très présents, en particulier les préjugés sexistes. Une
immersion dans un lycée agricole, mise en lumière par Envoyé spécial,
révèle comment ces deux dimensions — transition écologique et évolution
des mentalités — s’intègrent désormais dans la formation.
[consultez l’article sur le site franceinfo.fr] |
| À la Villa Médicis, 300 lycéens valorisent l’excellence des filières professionnelles Souvent
perçus à tort comme dévalorisés, les lycées professionnels mettent en
lumière leurs talents dans un cadre d’exception. Pendant deux semaines,
300 élèves des Hauts-de-France et du Grand Est ont été accueillis à la
Villa Médicis à Rome dans le cadre du programme Résidence Pro, destiné à
promouvoir et revaloriser des filières professionnelles encore trop
souvent stigmatisées.
[consultez l’article sur le site 20minutes.fr] |
| À Lyon, une IA éducative remet l’effort au cœur de l’apprentissage À
l’approche des révisions du baccalauréat et du brevet, de nombreux
élèves utilisent Dinobot, une intelligence artificielle éducative
développée à Lyon par deux frères et reconnue par l’Éducation nationale.
Conçue pour accompagner sans remplacer l’élève, elle entend encourager
la progression et remettre l’effort au centre de l’apprentissage, en
guidant pas à pas plutôt qu’en donnant directement les réponses.
[consultez l’article sur le site franceinfo.fr] |
|
|
|
|
|
| Actualités enseignement et pédagogie |
| Parcoursup : une épreuve encore plus complexe pour les lycéens professionnels ? Une
enquête menée en Nouvelle-Aquitaine met en lumière les difficultés
spécifiques rencontrées par les lycéens professionnels face à
Parcoursup. Souvent déjà confrontés à une orientation subie, ils
découvrent une plateforme complexe, peu accompagnée de manière homogène
selon les établissements, et génératrice d’un stress durable. Une
lecture éclairante sur une expérience d’orientation encore marquée par
de fortes inégalités.
[consultez l’article sur le site theconversation.com] |
| Apprentissage : un levier stratégique pour les EPLE et un dispositif en pleine dynamique La
campagne 2026 de répartition du solde de la taxe d’apprentissage
s’ouvre le 26 mai et se poursuivra jusqu’au 21 octobre 2026 via la
plateforme SOLTéA. Ce dispositif permet aux entreprises d’orienter leur
contribution vers les formations de leur choix, désormais élargies à de
nouveaux bénéficiaires, dont certaines associations.
[tout savoir sur la taxe d'apprentissage] [découvrez le calendrier de la campagne 2026 sur le site SOLTéA] L’apprentissage
en établissement public local d’enseignement (EPLE) fait l’objet d’une
nouvelle fiche du Film annuel de l’IH2EF, qui en souligne le rôle clé
pour diversifier l’offre de formation et sécuriser les parcours des
élèves. Véritable outil d’articulation entre école et monde
professionnel, il s’inscrit dans une stratégie plus large de
valorisation des compétences et d’insertion des jeunes. [consultez la nouvelle fiche de l’IH2EF consacrée à l’apprentissage en EPLE] |
| Près de 10 % des heures d’enseignement non assurées dans le second degré en 2024-2025 Selon
une note de la DEPP, 9,8 % du temps d’enseignement n’a pas été assuré
dans les collèges et lycées publics au cours de l’année scolaire
2024-2025. Cette situation s’explique principalement par le
non-remplacement des enseignants absents (7,5 %) et, dans une moindre
mesure, par des fermetures d’établissements (2,3 %).
[consultez la note d’information de la DEPP n°26-14] |
| Jeunesses rurales et école : quand l’éloignement géographique pèse sur les trajectoires scolaires Le
nouveau numéro d’Édurevue propose un éclairage approfondi sur les
parcours scolaires des jeunes issus des espaces ruraux. Il met en
évidence un double enjeu : celui des inégalités sociales, souvent déjà
présentes, et celui de l’éloignement des grands centres urbains, qui
peut renforcer les difficultés d’accès à certaines ressources
éducatives, culturelles ou d’orientation. Au-delà
de la simple opposition entre “urbain” et “rural”, la DEPP a développé
un indice d’éloignement des collèges et lycées, actualisé chaque année,
afin de mieux mesurer la diversité des situations territoriales. Cet
indicateur classe les établissements selon un continuum allant du moins
au plus éloigné, en intégrant plusieurs dimensions : distance
domicile–établissement, accès à l’offre de formation, mais aussi
proximité des équipements essentiels (transports, équipements sportifs
ou culturels, services publics). Une
approche plus fine de la ruralité qui permet de mieux comprendre les
réalités vécues par les élèves et d’éclairer les politiques éducatives.
[Consultez le n°157 d’Édurevue « Grandir loin : comprendre les trajectoires scolaires des jeunesses rurales »] [consultez les données sur les indices d'éloignement des collèges et des lycées 2025] |
| La pauvreté pèse durablement sur les trajectoires de vie Une
étude suivant une cohorte d’élèves sur 16 ans montre que l’exposition à
la pauvreté au collège a des effets durables à l’âge adulte : sorties
plus précoces du système scolaire, plus fort risque de NEET et accès
plus fréquent à des emplois peu rémunérés. Ces inégalités persistent
même à caractéristiques sociales comparables et touchent plus fortement
les femmes.
[consultez le site de l’étude sur strategie-plan.gouv.fr] |
| Des stéréotypes de genre encore très présents dans l’orientation Une
enquête auprès de 3 900 élèves de seconde révèle que la majorité
associe encore les sciences aux garçons et les disciplines littéraires
ou artistiques aux filles. Ces représentations influencent la confiance
en soi et les choix d’orientation, en particulier en sciences pour les
filles.
[consultez la note d'Information de la DEPP n°26-16] |
|
|
|
|
|
| Actualités du recrutement |
|
|
|
|
|
| “Rejoindre l’Éducation nationale” :
un nouvel outil est désormais disponible pour faciliter les recherches
des offres d’emploi publiées par le Ministère de l’Éducation Nationale.
Ces offres d’emploi sont ouvertes aux contractuels comme aux titulaires. |
| Dernières offres à pourvoir en EPLE publiées sur le site "Choisir le service public" : |
| Secrétaire général(e) EPLEFPA |
| Secrétaire général(e) / Agent comptable |
|
|
|
|
|
|
|
| Afin d'améliorer l'information de chacun, n'hésitez pas à transférer ce mail à vos collègues |
|
|
| Équipe de rédaction Directeur de publication : Thierry MATHIEU Rédactrice en chef : Caroline PAYET Ont collaboré à ce numéro :
Christelle BERGERON Florent BUSSON
Miguel CASTRO
Hamid ETTAHFI
Jean-Sébastien GRILL
Hélène LAMBERTY Jean-Marie MONCHAMBERT
Sébastien WAFFLART |
|
|
|
|
|
|
|
.png)
